top of page

 

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Ce site web est la propriété de Cornerstone Projects BV

 

Détails du contact:

Adresse du siège social : Sneeuwbeslaan 27 - bus 19, B-2610 Wilrijk

Téléphone : +32 (0)475 300 309

Courriel : info@cornerstone-projects.com

Numéro d'entreprise : TVA BE 0738 857 413

RPR : 0738 857 413

En accédant et en utilisant le site web, vous acceptez expressément les conditions suivantes.

 

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d'entreprises, textes, images, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à Cornerstone Projects ou à des tiers habilités.

Limitation de responsabilité

Les informations figurant sur le site web sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques, et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l'utilisateur. 

 

Cornerstone Projects s'efforce de garantir que les informations fournies sont complètes, correctes, précises et mises à jour. Malgré ces efforts, des erreurs peuvent se glisser dans les informations fournies. Si les informations fournies contiennent des erreurs ou si certaines informations sur ou via le site seraient indisponibles, Cornerstone Projects fera tout son possible pour y remédier dans les meilleurs délais.

Cornerstone Projects ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations de ce site.

Si vous découvrez des erreurs dans les informations fournies par le site, vous pouvez contacter l'administrateur du site.

 

Le contenu du site (y compris les liens) peut à tout moment, sans préavis ni notification, être modifié ou complété. Cornerstone Projects ne donne aucune garantie quant au bon fonctionnement du site web et ne peut en aucun cas être tenu responsable du mauvais fonctionnement ou de la (non)disponibilité temporaire du site web ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, qui résulterait de l'accès au site web ou de son utilisation. 

Cornerstone Projects ne peut en aucun cas à l'encontre de quiconque, direct ou indirect, spécial ou autre être tenu pour responsable des dommages dus à l'utilisation de ce site ou d'un autre, notamment à la suite de liens ou d'hyperliens, y compris, sans limitation, toutes les pertes, arrêts de travail, dommages aux programmes ou autres données sur le système informatique, l'équipement, les logiciels ou autres de l'utilisateur.

 

Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages de tiers, ou y faire indirectement référence. Le placement de liens vers ces sites ou pages n'implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu. 

Cornerstone Projects déclare expressément qu'elle n'a aucun contrôle sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu ou des caractéristiques ou de toute autre forme de dommage résultant de son utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents.

Ce site est régi par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement où se trouve le siège social de Cornerstone Projects sont compétents.

bottom of page